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Règlement intérieur

Chapitre I

Dispositions générales

Les termes: joueur, adhérent, licencié, dirigeant, entraîneur, éducateur, parents, tuteur s’entendent indifféremment au mode masculin ou féminin.

  • Article 1 : Tout adhérent de l’association ABC 3 RIVIERES, s’engage à lire et à respecter le présent règlement intérieur dans son intégralité. Le fait d’avoir une adhésion ou demande de licence signée au club vaut engagement. Il faut entendre également sous le terme adhérent, les parents ou tuteurs des mineurs licenciés.
  • Article 2 : Le Conseil d’administration, est chargé de la mise en œuvre du projet global du club. Il fixe le nombre et la fréquence de ses réunions, l’ordre du jour de ces dernières étant proposé par le bureau.
  • Article 3 : Le Bureau élu par le Conseil d’administration, conformément aux statuts, est chargé de la gestion au quotidien des actions du club définies à l’intérieur du projet global. Le Président(e) fixe le calendrier et l’ordre du jour des réunions.
  • Article 4 : Le Bureau décide du nombre de commissions et de la désignation de leurs responsables. Sur proposition de la commission technique il désigne également les responsables d’équipe, chargés du coaching.
  • Article 5 : Le Conseil d’administration et le Bureau peuvent être amenés à voter. Ces votes auront lieu à bulletins secrets sauf si la totalité des membres présents, sont d’accords pour s’exprimer à main levée. Les décisions et résolutions sont prises à la majorité relative, des votes exprimés par les votants. En cas d’égalité, le vote du président(e) compte double, cette particularité sera appliquée à tous les votes internes du bureau et de comité directeur y compris lorsqu’ils siègent en appel de la commission de discipline.
  • Article 6 : Les réunions du Conseil d’administration et du Bureau font l’objet d’un compte rendu élaboré par la ou le Secrétaire, et signé par elle ou lui-même et le Président(e)
  • Article 7 : Aucun engagement relatif à une rémunération ou à un défraiement d’une personne physique ou morale ne peut être pris sans l’accord du Président(e) après avis du bureau. Les dépenses courantes de fonctionnement peuvent être engagées directement par le Président(e), le ou la Secrétaire ou le Trésorier(e), mais doivent toujours faire l’objet d’un justificatif officiel (bons d’engagement, factures …) daté, motivé et signé
  • Article 8 : Le Président(e), ou toute autre personne mandatée par lui, sont seuls habilités à communiquer des informations concernant le club aux médias.
  • Article 9 : Un Dirigeant, un Educateur ou un Joueur ne peut participer aux activités de l’association qu’en étant à jour de sa cotisation annuelle, ou en ayant réglé ses échéances en cas de paiement échelonné. En cas de départ d’un adhérent ou d’un licencié qui ne serait pas à jour de ses cotisations : Il sera fait opposition à mutation selon les statuts et règlements en vigueur. Il ne sera pas délivré de lettre de sortie jusqu’au règlement de sa dette envers le club.
  • Article 10 : Tout adhérent qui quitte l’association perd tous ses droits au sein du club à la date de sa démission motivée qui doit être formulée par écrit, auprès du secrétaire. Il s’engage à remettre, sous huitaine, tous les documents et équipements en sa possession et appartenant au Club.
  • Article 11 : En toutes circonstances, tout licencié du club en est le représentant. Il lui appartient d’avoir un comportement, irréprochable.
  • Article 12 : Toute personne mandatée pour représenter le club aux réunions extérieures (Ligue, Fédération, District, Mairie. etc.) doit en faire un compte rendu au Président(e).
  • Article 13 : Toute personne peut solliciter une licence au club de l’ABC 3 RIVIERES. Cependant, Il appartient au Comité Directeur d’accepter ou non la demande sans avoir à en motiver le refus, il en va de même pour les renouvellements d’adhésions.

Chapitre II

Dispositions particulières relatives aux joueurs, arbitres, entraîneurs, coachs et parents.

Joueurs

  • Article 14 : Il est fourni à tous les joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les cordonnées de l’encadrement qui les concerne.
  • Article 15 : Tout joueur licencié, ses parents ou tuteurs doivent accepter le calendrier des entraînements et respecter les horaires.
  • Article 16 : Tout joueur est dans l’obligation d’être présent aux entraînements sauf dérogation consentie par l’entraîneur.
  • Article 17 : Tout joueur doit honorer les convocations aux matchs et, en cas d’empêchement, en aviser l’entraîneur et le coach dans les meilleurs délais. Ils doivent également accepter, les décisions des entraineurs et coachs, concernant la composition des équipes et les entrées en jeu.
  • Article 17 bis : Le devoir de respecter la vie privée des autres membres de la communauté est la règle. Diffamation, films, photos…sans autorisation des personnes concernées, en particulier sur les réseaux sociaux seront sanctionnés. L’article 226-1 du code pénal réprime le fait, de porter atteinte volontairement à l’intimité de la vie privée d’autrui : au moyen d’un procédé quelconque :
    1. En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ; 2. En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé. » De ce fait, l’utilisation d’un téléphone portable à des fins d’enregistrement vidéo ou audio n’est pas admise dans l’enceinte des équipements sportifs du club ou sur les lieux de pratique nous recevant. En cas d’utilisation à ces fins, celui-ci sera confisqué et rendu aux responsables légaux. Nous rappelons que le téléphone doit être éteint pendant les entraînements et les matchs, en dehors de ces restrictions les jeunes auront toujours l’autorisation d’utiliser leur portable à des fins de communications utiles.
    2. Pas de selfies d’équipe dans les vestiaires
  • Article 18 : Chaque joueur devra être présent en tenue de match au minimum une demi-heure avant l’horaire prévu et prévoir sa bouteille ou bidon d’eau.
  • Article 19 : Tout joueur senior mandaté pour assurer un encadrement à l’école de basket doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information au responsable de l’équipe concernée pour pouvoir pallier cette carence.
  • Article 20 : Tout joueur à domicile ou en déplacement doit être muni au moins de la photocopie de sa carte d’identité en cours de validité (elle peut être réclamée par les arbitres pour valider une participation à un match). Toute infraction à cette règle peut entraîner une sanction en fonction des conséquences liées à la non présentation de cette pièce.
  • Article 21 : En déplacement, tout joueur doit rester à la disposition de l’entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
  • Article 22 : En compétition, tout joueur s’interdit de formuler des critiques à l’égard des arbitres, de l’entraîneur, de ses coéquipiers, ou des joueurs de l’équipe adverse. Le coach, ou le capitaine de l’équipe pour les seniors, est le seul habilité à juger de l’opportunité d’une intervention.
  • Article 23 : Tout joueur doit respecter les décisions de l’arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S’il a une observation à formuler, il le fera par l’intermédiaire de son capitaine qui seul a qualité pour intervenir auprès du directeur du jeu. En cas de sanctions liées au non-respect de cette disposition, par exemple : faute technique ou disqualifiante, le fautif devra fournir des explications et s’exposera à d’éventuelles sanctions.
  • Article 24 : Tout joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par le club ou les collectivités, et d’en respecter les règles de fonctionnement. Le non-respect de ces dispositions ne peut impliquer que la responsabilité personnelle de son auteur ou du civilement responsable.
  • Article 25 : Tout joueur blessé, même légèrement, doit immédiatement en aviser l’entraîneur ou le coach, et ce, que ce soit à l’entraînement ou lors d’un match. Si la blessure se révèle le lendemain ou quelques jours après, en aviser sans délai le secrétariat de l’ABC 3 RIVIÈRES, conformément à l’article suivant.
  • Article 26 : En cas de blessure générée au cours d’une activité sportive au sein du club il revient au joueur, ou à son représentant légal, d’en faire une déclaration officielle auprès du secrétariat dans les 3 jours. En cas de non-respect de cette disposition, le club ne pourrait pas être tenu pour responsable des conséquences qui peuvent découler, d’une non prise en charge par l’assurance, du préjudice subi.
  • Article 27 : Tout joueur ne peut reprendre son activité sportive après blessure sans un avis médical et sans en avoir informé son entraîneur et le secrétariat du club.
  • Article 28 : Les joueurs doivent porter les équipements fournis par le club, sous la responsabilité de l’entraîneur.
  • Article 29 : Toute personne déposant une demande de licence, est tenue de passer une visite médicale en début de saison, au cours de laquelle il devra faire compléter correctement sa demande par le professionnel de santé . Faute de cette démarche obligatoire, le Joueur ne pourra pas participer aux rencontres officielles ni aux entraînements.
  • Article 30 : Une garantie d’indemnités journalières est prévue dans le cadre de l’assurance licence, tout autant que le joueur en fera la demande, au moment de la signature de sa licence, auprès du secrétariat du club, en acquittant la cotisation annuelle prévue. Lors du dépôt de la licence, le futur licencié ou son représentant devra opter, entre trois formules d’assurance accident  » A,B,C  » , dont les garanties sont différentes.
  • Article 31 : Conformément à l’article 1 du présent règlement, la lecture de l’article 30, vaut reconnaissance d’avoir été informé des dispositions de l’assurance MDS, et du choix qui peut être fait en matière de garanties.

Arbitres et Officiels de Table de Marque (OTM)

  • Article 32 : A partir des catégories poussins, une obligation sera tenue pour suivre une formation d’initiation à l’arbitrage ainsi qu’à la table de marque.
  • Article 33 : Lors des matchs à domicile, des joueurs sont convoqués pour tenir la table de marque ou arbitrer. Ces actions sont obligatoires, celles-ci faisant partie de l’apprentissage des règles de jeu. Les joueurs et joueuses doivent se renseigner sur la date et horaire de leurs obligations de table et d’arbitrage. Soit en consultant lors de leurs entrainements, le planning des convocations affiché, soit sur le site internet de l’ABC 3 RIVIERES.

Entraîneurs et coachs

  • Article 34 : Tout entraîneur ou éducateur a pour mission d’inculquer la connaissance technique aux joueurs qui lui sont confiés dans le cadre du plan d’action défini par la commission technique mandatée par le Comité de Directeur.
  • Article 35 : Tout entraîneur ou coach doit être, par son comportement, un exemple pour les joueurs qui sont sous son autorité et sa responsabilité.
  • Article 36 : Tout entraîneur ou éducateur constatant des actes d’incivilité ou d’indiscipline, graves ou répétés, doit en informer le ou la secrétaire ou le Président verbalement, dans les plus brefs délais. Celui-ci pourra, éventuellement, être invité de préciser les faits par écrit.
  • Article 37 : Immédiatement après chaque match, le coach doit ramener au siège du club les éventuels justificatifs des dépenses occasionnées (factures des arbitres par exemple), et tous autres documents relatifs au match.
  • Article 38 : Tout entraîneur ou coach est responsable des équipements confiés à son équipe par le club, et équipements mis à sa disposition en déplacement. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour éviter toutes dégradations ou détériorations.
  • Article 39 : Tout entraîneur ou éducateur s’engage à assister aux réunions sportives et techniques pour lesquelles, il serait convoqué.

Parents

  • Article 40 : Les parents des joueurs mineurs, doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur ou d’un membre du bureau mandaté par l’entraîneur, avant de laisser leur enfant à la salle, ceci est impératif. Les parents devront également faire preuve de ponctualité, pour reprendre leur enfant, après un entraînement ou un match à domicile ou à l’extérieur.
  • Article 41 : Les parents des joueurs et joueuses, s’engagent à encourager les équipes dans un esprit sportif, en évitant tout comportement exagéré, susceptible d’être mal interprété par nos jeunes joueurs ou joueuses.
  • Article 42 : Les parents s’engagent par le présent règlement à assurer leur part de responsabilité dans le club à savoir pour le transport des enfants lors des matches à l’extérieur et de respecter le planning proposé des convocations « transport d’équipe » établi et remis en début de phase de championnat.
  • Article 43 : En cas d’indisponibilité pour des raisons professionnelles ou de santé pour la saison complète : Les parents devront le signaler, pour demander exceptionnellement au club, de rechercher une solution de remplacement. Pour des raisons d’équité avec les autres parents les frais d’essence seront à leur charge. Ces demandes devront être faites et validées par le comité directeur en début de saison ou dès la connaissance des indisponibilités suite à un changement de situation intervenant en cours de saison.
  • Article 44 : Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent et s’engagent à avoir un permis de conduire valide,  à être assuré et à respecter le code de la route.
  • Article 45 : Nous possédons un site Internet. Sans refus écrit de votre part lors de l’inscription, l’ABC 3 RIVIERES se réserve le droit d’insérer sur son site des photos de joueurs et joueuses, dans le cadre de leur activité basket.
  • Article 46 : Les joueurs et leur famille seront sollicités pour l’organisation des tournois et diverses manifestations organisés par le club, l’organisation des rencontres à domicile, la tenue du bar et l’aide qu’ils doivent apporter quand cela leur est demandé (animations, manifestations diverses).
  • Article 47 : Le club de l’ABC 3 RIVIÈRES se dégage de toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels ou autres. Il est conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires, mais d’emporter son sac dans la salle.

Responsable du bar

  • Article 48 : Le responsable prévu en début d’après-midi doit être présent 20 mn avant le premier match.
  • Article 49 : Il a la charge de préparer le bar, c’est à dire :
    •  De l’approvisionner en boissons et bonbons: voir avec le responsable de salle qui a la clef et sait où prendre l’ensemble du matériel
    • De brancher les appareils nécessaires (machine à café…)
    • De prévoir un verre de jus de fruit, soda ou eau pour les joueurs (ses) des 2 équipes ainsi qu’aux managers des équipes.
  • Article 50 : Le responsable prévu en fin d’après-midi est chargé de ranger l’ensemble du bar.

Responsable de salle

Accéder à l'annexe

Chapitre III

Commission de discipline

  • Article 52 : La Commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues ou non dans les Statuts ou dans le présent règlement intérieur. Elle se réunira lorsqu’une faute d’une particulière gravité aura été constatée, et risque d’entraîner une mise en garde, une suspension ou une exclusion. Pour toutes autres fautes moins graves, l’échelle des sanctions s’applique immédiatement, sauf volonté de la personne sanctionnée de saisir pour avis la commission de discipline, afin de fournir des explications.
  • Article 53 : La Commission de discipline se compose du Président(e) et de deux personnes titulaires et deux personnes suppléantes, choisies parmi des volontaires du Comité Directeur, avec si possible parité entre les deux sexes. Cette commission siégera avec un minimum de trois membres disponibles; Le Président de séance sera le Président ou l’un des vices présidents de l’ABC 3 RIVIÈRES. Cette commission sera désignée chaque année, lors du premier comité directeur qui suivra l’AG. Une personne indépendante à la commission de discipline membre du Comité Directeur sera désignée de la même manière, pour instruire les dossiers en cas de faute grave.
  • Article 54 : La personne chargée de l’instruction d’un dossier, sera saisie par le Président(e)ou le Vice-Président(e) qui fixera le délai d’instruction. Elle informera à charge et à décharge, en auditionnant par procès-verbal, toutes personnes, susceptibles d’apporter leur témoignage et d’éclairer la commission. Elle constituera un dossier avec toutes les pièces qu’elle jugera utile.
  • Article 55 : Le président de l’ABC 3 RIVIÈRES convoquera la commission de discipline, pour statuer sur la continuation des poursuites,
  • Article 56 : La personne mise en cause sera convoquée devant la commission de discipline au moins sept jours avant la tenue de celle-ci, par tous moyens de communication. Les faits reprochés devront lui être signifiés par écrit. En cas de faits graves risquant d’entraîner une exclusion, le délai de prévenance est porté à 15 jours. Le Président pourra prendre une mesure conservatoire envers le « présumé fautif » de « suspension » de toute activité dans le club en attendant la décision collégiale de la commission de discipline.
  • Article 57 : Toute personne entendue par la Commission de Discipline pourra être assistée par deux personnes de son choix au maximum. Elle pourra faire citer des témoins, qui seront auditionnés séparément. La commission de discipline a la liberté de juger de l’opportunité d’entendre, les témoins.
  • Article 58 : Les décisions motivées, de la Commission de discipline sont immédiatement applicables sauf si le la personne concernée fait appel par écrit auprès du secrétariat dans un délai de cinq jours ouvrés suivant la notification de la décision. Le bureau étudiera l’appel à huis clos et rendra sa décision réputée définitive. En cas d’exclusion du fautif, l’appel sera jugé par le Comité Directeur, réunissant au moins la moitié de ses membres, le fautif pourra demander à être entendu de nouveau et être assisté par deux personnes de son choix. En cas de partage des voix, la voix du Président(e) de séance comptera double. La décision rendue par le Comité Directeur sera définitive.

Chapitre IV

Divers

  • Article 59 : Toute disposition non prévue par le présent règlement intérieur sera traitée par le Bureau ou selon l’importance le Comité Directeur, sauf pour ce qui concerne les élections qui relèvent de l’assemblée générale

ANNEXE

Article 610 du règlement général de la FFBB

  • Le club désignera obligatoirement sous l’autorité du président du club, un licencié majeur du club qui figurera au dos de la feuille de match au titre de « responsable d’organisation et du terrain » avant le début de la rencontre et qui n’aura aucune autre fonction.
  • Il doit être présent 45 min avant le début du premier match pour faire la mise en place de la salle et veillera à baisser les paniers, sortir les ballons, installer la table de marque, installer la sonorisation, déposer les casiers à eau aux pieds des bancs des joueurs pour chaque match. Il doit aussi veiller au bon rangement de la salle après la dernière rencontre de la journée.
  • Le responsable de salle se met en relation avec les équipes participantes, les arbitres, dès leur arrivée afin de se faire connaître et de les accompagner aux vestiaires.
  • Le responsable de salle assurera la sécurité des arbitres avant, pendant et après la rencontre.
  • Le responsable de salle indemnisera les arbitres avant la rencontre. Le montant sera mise à sa disposition par le trésorier, le responsable du bar ou par le président.
  • Pour les équipes qui jouent en D1 et au niveau supérieur pour les jeunes et pour tous les matches avec arbitres officiels, le responsable de salle se tiendra à proximité de la table de marque pour être en relation constante avec les arbitres
  • Le responsable de salle doit être neutre et objectif en toutes circonstances, il se doit d’être exemplaire. Il aura un rôle de médiateur arbitres/public et il calmera un public trop contestataire. Il se doit d’être attentif au comportement des joueurs, des entraîneurs et du public.
  • Sur demande explicite des arbitres, le responsable devra faire le nécessaire pour rétablir l’ordre.
  • Il doit s’assurer, jusqu’à la sortie des arbitres, qu’il n’y ait pas d’incident (vestiaires, bar, …..). Il pourra être amené à rédiger un rapport suite aux incidents de la rencontre.
  • Il doit récupérer les feuilles de match signées et les transmettre au bar pour y être classées.

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